B - Les divers magistrats . Les présages peuvent être découverts en étudiant le vol des oiseaux ou les entrailles d'animaux sacrifiés. Cette protection garantit le droit à l’appel au peuple (provocatio). Une partie sert dans les provinces sénatoriales. Ensuite, ils perdent leurs derniers pouvoirs, notamment celui de maintenir l'ordre dans la ville, ce qui rend cette magistrature vide de pouvoir, et elle disparaît vers le milieu du IIIe siècle[47]. Comme ils occupent théoriquement un rang plus élevé que les consuls, et donc plus élevé que toutes les magistratures ordinaires, leurs décisions ne peuvent être bloquées que par le veto d’un autre censeur ou par celui des tribuns de la plèbe mais le droit de ces derniers demeure purement théorique[25]. A Rome deux groupes sociaux animaient la politique, mais un groupe détenait une supériorité de l’autre. Les edicta concernent généralement les affaires associées à l'armée, le trésor, ou le ravitaillement. Le consul qui détient en premier les fasces (le premier mois du mandat) est connu sous le nom de consul prior ou consul maior[26]. Sa seule fonction significative est de contenir les fonds nécessaires pour payer les soldats[43]. Sous la République, l’aerarium Saturni (Trésor public du temple de Saturne) contient le trésor de l'État. Pendant la Monarchie romaine, le roi est le seul magistrat[1]. Pourtant, si l’héritage est revendiqué, la République romaine a-t-elle quelle chose à voir celle d’aujourd’hui ? Après la chute de la République, les consuls n'ont aucun pouvoir réel. Par exemple, dans les limites de la ville de Rome, la collega et la provocatio sont incontournables mais quand le magistrat se trouve à l'extérieur de la ville, seule la provincia demeure appliquée. L'empereur a aussi le contrôle sur les institutions religieuses[37]. Celui-ci nomme alors un prétendant au trône, ce choix étant soumis au vote du Sénat. Alors qu'un tribun peut mettre son veto à tout acte du Sénat, des assemblées ou des magistrats, il ne peut seulement s'opposer à l'acte, plutôt qu'à la mesure. Si celui-ci quitte Rome, les plébéiens ne peuvent plus appliquer leur serment. Après 367 av. Comme ce ne sont pas à proprement parler des magistrats, ils ne sont pas concernés par la répartition des « pouvoirs majeurs ». Ils peuvent néanmoins diriger une province en tant que gouverneur. Les questeurs urbains ont plusieurs responsabilités importantes : ils supervisent le trésor public (aerarium Saturni)[n 2], ils suivent toutes les dépenses et les recettes du trésor et publient les soldes disponibles de la trésorerie[39]. Tout citoyen de Rome a un droit absolu de provocatio. Les pouvoirs des tribuns sur les assemblées ne signifient plus rien depuis que les assemblées elles-mêmes n'ont plus de pouvoirs réels. Le classement des deux consuls changeait chaque mois, l’un dépassant l’autre. Quand les deux consuls se trouvent à l’extérieur de Rome, le préteur urbain gouverne la ville[22] comme « consul-intérim ». Cette forme d'obstruction n'est pas un veto à proprement parler, mais une opposition pure et simple. Après la mort de l'empereur, c'est à l'armée de ratifier ou de rejeter son choix. Durant cette période, le Sénat choisit un interrex[4]. J.-C. Ils peuvent intervenir lorsqu'un individu est maltraité, comme lors d’une arrestation par les licteurs[47], ou pour ordonner l’application de la peine capitale contre un individu qui se serait mis en travers de leur route. Il doit alors mettre en vigueur les lois promulguées par les assemblées et le Sénat[21] qu’il préside[9],[21]. Par exemple, les gouverneurs de provinces ont chacun un pouvoir suprême sur leur province. Le consul qui a le plus de pouvoir pour un mois donné détient les faisceaux (fasces). Parfois, le roi accepte des restrictions de son pouvoir. Toutefois, cette protection contre un usage abusif du droit de coercition capitale se limite d'abord aux limites de la ville de Rome, le pouvoir de coercition du magistrat demeure absolu à l'extérieur[21]. Viennent ensuite le consul, le préteur, le maître de cavalerie, le censeur, l'édile, le tribun de la plèbe puis le questeur. À de nombreux égards, il fonctionne davantage comme un magistrat parallèle (comme un co-consul inférieur, qui ne détiendrait pas les fasces), puisqu'il est un subordonné direct[43]. CHAPITRE TROISIÈME : La république romaine (VI° - I° siècle avant Jésus Christ) IV: La crise de la république romaine . Le préteur garde malgré tout quelque autorité judiciaire limitée. Le consul de la République romaine est le magistrat ordinaire qui détient le plus haut niveau d'imperium[a 3], ce qui le place à la tête du gouvernement romain[a 3]. Ils gèrent les marchés, les spectacles et les jeux. Leurs tâches sont souvent d’ordre financier. L’interrex déclare alors le prétendant comme nouveau roi. Marc Antoine abolit les magistratures extraordinaires de dictateur et de maître de cavalerie durant son consulat de 44 av. Ils assistent typiquement les magistrats supérieurs, spécialement les tribuns. Alors que le dictateur peut ignorer le droit de provocatio, ce droit existe techniquement pendant le mandat du dictateur[42]. Ça fait sot de le dire, car le mot a changé de … J.-C., qualifiés de « constituants », sont considérés comme des magistrats. Celui qui a le plus de pouvoir pour un mois donné détient les faisceaux (fasces)[19]. En déclarant avoir été témoin d’un présage, un magistrat peut justifier sa décision de mettre fin à une réunion d’une assemblée ou du Sénat, ou sa décision de bloquer l'action d'un collègue. R.Byrd, Le Sénat de la République romaine, États-Unis Government Printing Office 1995 Sénat du document 103-23. En effet, les patriciens sont les descendants des plus anciennes et des plus riches famille de Rome, et seuls les patriciens ont accès à la magistrature. Les censeurs ne détiennent pas l’imperium et ne peuvent donc convoquer ni le Sénat ni aucune assemblée législative. Comme ils sont indépendants de tous les autres magistrats[21], ils ne peuvent voir leurs actions bloquées que par le veto d’autres tribuns. Le début de la République romaine est entre autres marqué par le fait que 2 consuls furent installés à la place du roi. La période suivant la mort du roi, qui s’achève par l’élection de son successeur, est appelée l’interregnum. Néanmoins, au fil des ans, la distinction entre édiles plébéien et curule a disparu. Les censeurs ne sont pas tenus d'agir ensemble, ils peuvent par exemple condamner à une amende[a 1] sans en référer entre collègues[24]. Ce surplus de pouvoir est échangé tous les mois entre les deux consuls[12]. Le droit de coercition des consuls est symbolisé par les faisceaux que portent les licteurs et qui sont utilisés lors de l'exécution d'une peine capitale : le condamné est d'abord battu avec les faisceaux servant de verges puis il est décapité avec la hache qui y est fixée[11], selon la procédure de securi percussio[12]. Les historiens contemporains suggèrent que la magistrature n'est pas seulement un objectif militaire. Cette procédure leur permet de répartir la population dans les différentes centuries et d’intégrer ou d'expulser des citoyens des ordres sénatoriaux et équestres. Cette potestas se traduit par l'émission d'édits, l'intervention dans certaines juridictions et un pouvoir de contrainte (coercitio). Sous l'Empire, les tribuns restent sacrosaints[47]. Après les réformes syllaniennes, les préteurs perdent leur imperium militiae et ne gardent que des compétences judiciaires à Rome durant leur mandat. Ce droit de contrainte est utilisé pour maintenir l’ordre public[9] par de nombreux moyens comme la flagellation (jusqu'à ce qu'elle soit proscrite par les leges Porciae), l'emprisonnement (seulement pour de courtes périodes), les amendes, la prise de promesses et de serments, la mise en esclavage, l'exil, la destruction des biens de la personne et parfois la peine capitale[10]. Le gouvernement est dissous après que le Sénat a promulgué un senatus consultum ultimum, autorisant les consuls à nommer un dictateur, qui devient alors le maître absolu de l’État[a 1] pour six mois maximum. Le dictateur prend le pouvoir immédiatement et nomme un maître de cavalerie (magister equitum) agissant comme son principal lieutenant. Ce terme signifie simplement « le premier citoyen ». La provincia représente l'ensemble des charges attribuées à un des membres d'un collège. Les tribuns de la plèbe et les édiles plébéiens ne sont élus que par les plébéiens, plutôt que par tout le peuple de Rome. Légalement, le dictateur est considéré comme le « maître de l'infanterie » (et donc des légions), alors que le maître de cavalerie (comme son nom l'implique) est considéré comme le « maître de la cavalerie ». du Toucan, 2013), David Engels, historien et professeur à l’Université libre de Bruxelles, relève quelques similitudes entre la fin de la démocratie à Rome et la montée des populismes en Europe, vingt et un siècles plus tard. Après sa mort, il accorde ses pouvoirs légaux à son successeur (pouvoirs tribunitiens et imperium proconsulaire) qui sont théoriquement nécessaires pour qu'on le nomme empereur. C'est aussi une offense capitale (punie de mort) de faire obstruction à l'empereur, ou de dire du mal de lui[38]. Les questeurs sont élus par les comices tributes pour un mandat annuel[28]. Les magistratures continuent de se développer et leurs pouvoirs d'évoluer durant toute la République. Chaque magistrat ordinaire est élu par une des deux principales assemblées. Dans ce cas, un tribun intervient avec le pouvoir de secourir le citoyen[12]. Certains préteurs (praetor urbanus) aident à la gestion du gouvernement central. Dans son livre Le Déclin, la crise de l’Union européenne et la chute de la République romaine (éd. Néanmoins, tout acte qui aboutit à une dépense de l'argent public exige l'approbation du Sénat avant que la transaction puisse être effectuée par les censeurs. Le roi de Rome est techniquement élu par le peuple de Rome. Tous les cinq ans (un lustrum), deux censeurs sont élus par les comices centuriates pour un mandat de dix-huit mois. La répartition peut se faire par divers moyens, à l'amiable, par tirage au sort, ou elle peut être définie dès les élections[8]. Le roi a également deux questeurs (quaestores parricidii) comme assistants généraux. À ce titre, ils sont considérés comme étant des représentants de tout le peuple de Rome. La maior potestas du consul est illustrée par douze licteurs qui accompagnent chaque consul. En temps de guerre, lors de circonstances critiques pour la République romaine, un dictateur est nommé pour six mois. Les censeurs n'agissent généralement pas ensemble, mais un censeur a besoin de l'accord de son collègue pour réduire le statut d'un citoyen lors du recensement[24]. Les magistrats étaient les élus de la république romaine. Ceux qui servent les magistrats hors de Rome agissent souvent comme des secrétaires qui gèrent la comptabilité financière[38]. République romaine509 – 27 av. Chaque magistrat peut seulement bloquer une action prise par un magistrat de rang égal ou inférieur au sien. Ils peuvent dès lors agir contre l'un d'entre eux s'ils le jugent coupable de diverses fautes morales, comme la lâcheté ou la banqueroute. Ils assistent les consuls dans Rome et les gouverneurs de provinces. À l’origine, la seule tâche d’un édile plébéien est d’assister un tribun de la plèbe. Cet abandon de la dictature peut s'expliquer par une série de lois ratifiées au cours du IIIe siècle av. Une telle ratification n’est pas nécessaire, mais assure au roi le soutien du peuple (qui combattra dans cette guerre)[5]. L'empereur détient un pouvoir incontesté, le Sénat redevient simple conseiller sans pouvoir et les assemblées totalement impuissantes. Le terme le plus approprié pour parler des premiers empereurs serait « princeps ». Pendant qu’ils occupent la censure, ils mènent à bien un recensement qui leur permet d’intégrer des citoyens dans le Sénat ou de les en expulser[25]. Ayant des consuls affaiblis, le Sénat lui-même perd de son influence et l'empereur devient de plus en plus puissant. J.-C. La magistrature d’interrex est aussi supprimée pendant la transition de la République à l'Empire[49]. À partir du moment où le consul a quitté Rome à la tête de son armée, son autorité est quasi absolue[a 3] : il a un pouvoir total sur ses soldats, ainsi que sur l'administration civile et militaire de la province où il se trouve. De la légende… Exposé et reprise avec travail sur docs pages 88-89 ; questions 2 – 5 – 4 – 6 – 7 Trace écrite individuelle : à l’aide de la feuille d’activité (word), je aconte en uel ues phases l’histoie de Romulus et Remus et la fondation de … Tout citoyen de Rome soumis à la coercition capitale d'un magistrat supérieur peut alors en appeler au peuple (provoco ad populum) par l'intermédiaire des comices. Les auspices peuvent être utilisés pour faire obstruction aux ennemis politiques. Au début du principat, le Sénat garde un temps le contrôle sur l’aerarium Saturni, mais le perd cependant petit-à-petit[42]. Le pouvoir des magistrats doit composer avec l'autorité (auctoritas) du Sénat et avec les assemblées du peuple (populus) qui votent les lois sur proposition des magistrats. J.-C. et permettant un contrôle du pouvoir dictatorial. Il implique le droit de prendre les auspices (auspicia)[6]. Si un consul meurt durant son mandat ou est dans l'incapacité de le mener à terme, un autre consul, qualifié de suffectus, est élu pour le remplacer. Les édiles sont des magistrats qui s’occupent des affaires domestiques dans Rome. Ses pouvoirs tribunitiens donnent à l'empereur le rang légal de présider (et ainsi de dominer) les assemblées et le Sénat[38]. Les rescripta sont publiées en réponse à d'importantes questions posées par des citoyens privés[41]. Il existe des magistratures hors cursus honorum : la censure (Rome antique) (le censeur) et le tribunat de la plèbe (le tribun). Contrairement aux triumvirs du Premier triumvirat, les triumvirs de 43 av. Sous l'Empire, les citoyens sont divisés en trois classes. Celles-ci sont l'ordre sénatorial, l'ordre équestre et les plébéiens. Le gouvernement est dissous après que le Sénat a promulgué un senatus consultum ultimum, autorisant les consuls à nommer un dictateur, qui devient alors le maître absolu de l’État[12] pour six mois maximum. Typiquement, le roi voudra qu’une déclaration de guerre soit ratifiée par les comices curiates avant de s’engager. À l'extérieur de Rome par contre, les pouvoirs des magistrats sont quasiment illimités. Pour les Romains, l’octroi de la citoyenneté demeurait ouvert, même aux anciens ennemis. Le consul est également le chef de la diplomatie et doit faciliter les échanges entre les ambassades étrangères et le Sénat[9]. Chaque magistrat ordinaire est élu par une des deux principales assemblées. Un présage est un évènement qui est compris comme un signe envoyé par les dieux. Après l'établissement du cursus honorum, la questure est considérée comme la magistrature de rang le plus bas et constitue le point de départ d'une carrière politique puisque depuis Sylla, elle donne accès au Sénat[38]. Auguste divise le collège des questeurs en deux. La gestion du gouvernement est placée finalement sous l’autorité de ce consul. En privant tous les magistrats de leur imperium dans Rome, la liberté (libertas) de chacun est assurée tandis que le risque de tyrannie est réduit. La méthode selon laquelle le premier interrex est choisi pour un interregnum donné reste inconnue[4]. La répartition des pouvoirs des questeurs est supervisée par le Sénat. Si un magistrat s'oppose à l'action d'un magistrat ayant moins de pouvoir (comme un consul agissant contre un préteur), il utilise son droit d'intercessio. Chaque magistrat peut seulement bloquer par son veto une action prise par un magistrat de rang égal ou inférieur au sien. Devise de la république romaine. J.-C., les consuls se cooptent (ils choisissent leurs successeurs). Dans ce cas, le magistrat oppose son pouvoir supérieur (maior potestas) pour annuler les actes d'un magistrat inférieur. Enfin, le rang d’imperium qui est accordé à l'empereur inclut des pouvoirs qui, sous la République, sont réservés au Sénat et aux assemblées. Ils lui donnent aussi le droit de mettre son veto à tous les actes des assemblées populaires et du Sénat. Alors que l'empereur contrôle maintenant la trésorerie publique, il ne viole pas techniquement la tradition (comme s'il avait pris catégoriquement le contrôle de l’aerarium Saturni). La dictature réapparaît sous une forme très différente en 82 av. En suivant le principe de la provincia, ces gouverneurs ne peuvent amener leur armée dans une autre province[16]. De plus, les tribuns peuvent s’interposer physiquement[9] (intercessio) contre un magistrat, le Sénat ou une assemblée, cette action ayant le même effet qu’un veto[32]. Durant leur mandat, les censeurs doivent procéder au recensement de la population romaine et des biens des personnes (census)[23]. J.-C., c'est le dictateur, magistrat extraordinaire, qui possède plus de pouvoirs que n’importe quel autre magistrat. Un censeur peut aussi réassigner un citoyen dans une autre tribu, comme l'une des deux tribus urbaines inférieures (l'Esquilina ou la Suburana). Les magistrats de la République romaine sont des représentants élus par le peuple romain (Populus Romanus), une partie de celui-ci ou exceptionnellement nommés par un autre magistrat, afin de prendre en charge l'administration des affaires communes et d'assurer le bon fonctionnement du gouvernement. UNE CITOYENNETÉ CHICHEMENT DISTRIBUÉE ... Un des deux magistrats supérieurs de la cité, élus pour un an (si 4 : quattuovirs). Cela a pour effet de faire appel à un tribun de la décision d'un magistrat[12]. Pendant une guerre, le roi délègue occasionnellement le commandement de la cavalerie au tribunus celerum[6]. J.-C. lorsque que Sylla est investi des pouvoirs dictatoriaux par le biais de la Lex Valeria[30]. La première assemblée romaine, les comices curiates, est fondée au début de la monarchie.Son seul rôle politique consiste à élire les nouveaux rois. Le consul est investi du plus haut niveau de l’imperium ordinaire. Les questeurs ne peuvent utiliser l'argent public que pour un but particulier déterminé par le Sénat. J.-C. Pendant le IIIe siècle av. Ce faisceaux de licteur nous conduit tout droit dans la Rome antique, où les licteurs escortent les magistrats : bel écho de notre république à son ancêtre antique. Chaque magistrature est détenue de manière concurrentielle par au moins deux personnes de façon à minimiser les risques de tyrannie (et faciliter les successions). Depuis que les proconsuls commandent chaque province, la plupart de l'armée romaine y cantonne. Comme aucun tribun ne peut conserver ses pouvoirs à l'extérieur de la ville de Rome, le pouvoir de coercitio est absolu hors de la ville de Rome. Souvent, le dictateur se retire dès que le problème justifiant sa nomination est résolu[34], restaurant par la même le gouvernement tel qu’il était avant son arrivée. Il se peut que l'aspect le plus utile des pouvoirs tribunitiens soit son prestige[38]. Mais de nombreuses magistratures sont omises, qu'on retrouve dans une autre liste partielle de Varron qui cite en premier le dictateur puis le consul, le préteur, le tribun de la plèbe, l'interroi et le préfet de la ville[5]. Dans de rares occasions, comme lors du débat autour des lois licinio-sextiennes ou lors du tribunat des Gracques, un tribun peut utiliser une forme d'obstruction globale. Pendant qu’un magistrat se trouve en personne dans la ville de Rome, il peut avoir à abandonner complètement son imperium[14]. Ils sont élus par les comices tributes depuis 217 av. Seul le Sénat en a le contrôle. Les seules exceptions sont l'interrègne, mais il s'agit d'une magistrature intérimaire, et la dictature, celle-ci étant justement établie pour rétablir temporairement un commandement unique[14]. Sous la République, la branche exécutive est composée aussi bien de magistrats ordinaires qu'extraordinaires. En général, cela fait d’eux des magistrats indépendants des autres[a 3] et c’est la raison pour laquelle, par exemple, ils ne peuvent voir leurs actes bloqués par le veto des consuls. Détenant dans un premier temps un imperium domi et militiae, ils peuvent commander une armée. Le dictateur est aussi connu sous le nom de magister populi (« Maître de l'armée citoyenne »)[41]. Cette cérémonie religieuse, qui agit comme une certification du recensement récemment achevé, implique généralement des prières pour les cinq prochaines années[28].